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Marques déposées par l'association loi 1901 Société des Artistes Indépendants
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LES ARTISTES INDEPENDANTS DEPUIS 1884
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ARTISTES INDEPENDANTS DEPUIS 1884
Société des Artistes Indépendants, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4291711
Date de dépôt :
03/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2026
LES ARTISTES INDEPENDANTS DEPUIS 1884 de Société des Artistes Indépendants

Présentation de la marque LES ARTISTES INDEPENDANTS DEPUIS 1884

Déposée par voie électronique le 3 août 2016 par l'association loi 1901 Société des Artistes Indépendants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ARTISTES INDEPENDANTS DEPUIS 1884 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Société des Artistes Indépendants domicilié(e) Porte C, Av. Franklin Roosevelt - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 854 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Artistes Indépendants, Mme. Lilyane Merit domicilié(e) Grand Palais Porte C, AVENUE Franklin Roosvelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES ARTISTES INDEPENDANTS DEPUIS 1884 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291711.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTISTES INDEPENDANTS DEPUIS 1884 arrivera à expiration en date du 3 août 2026.

Société des Artistes Indépendants a également déposé les autres marques suivantes : SOLY SOMBRA ET DERIVES , HORIZON JEUNESSE , Les Artistes Indépendants, depuis 1884


Société des Artistes Indépendants, Association loi 1901 - Porte C, Av. Franklin Roosevelt - 75008 - Paris - France - SIREN 784854960


Société des Artistes Indépendants, Mme. Lilyane Merit - Grand Palais Porte C, AVENUE Franklin Roosvelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.